Philippe Raynaud


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Raynaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-11-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000046344010(source JORF)
admission
30 Septembre 202230/09/2022
De: Philippe RAYNAUD
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2022-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000046131941(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Philippe RAYNAUD
représentant le ministère des solidarités et de la santé
Objet:
membres du conseil d'orientation
3º
représentants de ministères
Groupe:
Conseil d'orientation
INTS1936557A(source BOMI)
nomination
17 Janvier 202017/01/2020
De: Raynaud (Philippe, Jean)
médecin psychiatre, chef de pôle d'un centre hospitalier ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: RAYNAUD Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2018
INTC1812305A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Philippe Raynaud
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des programmes
Groupe:
Conseil supérieur des programmes
MENB1800059A(source BOEN)
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Philippe Raynaud
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sylvie Plane
Groupe:
Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
MENB1800059A(source BOEN)
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Raynaud (Philippe, Jean-Marie)
professeur des universités en science politique à l'université Paris 2 - Panthéon-Assas ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: RAYNAUD Philippe
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: Philippe RAYNAUD
administrateur de classe normale de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
JORFTEXT000033888631(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Philippe RAYNAUD
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000033341950(source JORF)
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2016-08-25"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000032958683(source JORF)
désignation
02 Août 201602/08/2016
De: Philippe Raynaud
attaché principal de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
JORFTEXT000032107133(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201626/02/2016
De: Philippe Raynaud
attaché principal de l'INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
JORFTEXT000031140183(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Philippe Raynaud
attaché principal INSEE
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
JORFTEXT000030753801(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 201521/06/2015
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2014-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000029308301(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 201430/07/2014
De: Raynaud (Philippe)
premier conseiller au tribunal administratif de Nîmes
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
JORFTEXT000028937458(source JORF)
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000027714592(source JORF)
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Raynaud Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Raynaud Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000024353950(source JORF)
affectation
12 Juillet 201112/07/2011
De: Raynaud (Philippe)
inspecteur de l'action sanitaire et sociale
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000022851395(source JORF)
nomination
26 Septembre 201026/09/2010
De: Philippe Raynaud
professeur des universités à l'université Paris II
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
Institut universitaire de France
ESRS1000214A(source BOESR)
composition
01 Juin 201001/06/2010
De: Philippe Raynaud
professeur des universités à l'université Paris II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
pour une seconde et dernière période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Roger-Dominique Bakry, professeur des universités à l'université Toulouse III
Groupe:
Institut universitaire de France
Université Toulouse-III
date_debut="2009-08-10"
ESRS0900500A(source BOESR)
reconduction
07 Décembre 200907/12/2009
De: Raynaud (Philippe, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000017986000(source JORF)
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Raynaud (Philippe, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Raynaud (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000624536(source JORF)
nomination
21 Août 200421/08/2004
De: Raynaud (Philippe)
université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 04 : science politique
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Raynaud (Philippe, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par discipline, spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
28 juin 1999
modifié
au titre de la session 2001
Psychiatrie polyvalente
Concours de type I
JORFTEXT000000410576(source JORF)
inscription
10 Mars 200210/03/2002
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
JORFTEXT000000387099(source JORF)
inscription
14 Juillet 200014/07/2000
De: Raynaud (Philippe, Patrick)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 1999
JORFTEXT000000580926(source JORF)
admission
17 Mars 200017/03/2000
De: Raynaud (Philippe)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur
Science politique
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000193926(source JORF)
nomination
26 Juillet 199826/07/1998
De: Raynaud (Philippe)
Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000720452(source JORF)
nomination
28 Juillet 199128/07/1991
De: Raynaud (Philippe)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
22 juin 1990
pour le recrutement de professeurs des universités en science politique
JORFTEXT000000719596(source JORF)
admission
20 Juin 199120/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.